MENTIONS LEGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

ALTI 2A
Nom commercial de Tiffany CARDON, entrepreneur individuel, exerçant sous le régime de la micro-entreprise.

SIRET : 107 035 255 00010

Adresse :
11 Les Trioules
43260 Saint-Hostien
France

Téléphone : 06 50 60 82 96
E-mail : contact@alti-2a.com

Site internet : www.alti-2a.com

2. Responsable de la publication

La responsable de la publication du site est :

Tiffany CARDON

Contact : contact@alti-2a.com

3. Hébergement du site

Le présent site est hébergé par :

JouwWeb B.V. – Webador
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas

Chambre de commerce : 73261505

Site internet : www.webador.fr

Webador est un service en ligne proposé par JouwWeb B.V. et assure notamment l'hébergement des sites créés via sa plateforme.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site www.alti-2a.com, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logo, éléments visuels et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété d'ALTI 2A ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs ayants droit.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est interdite.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra constituer une contrefaçon au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

ALTI 2A s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

ALTI 2A ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes, ni des conséquences pouvant résulter de l'utilisation des informations présentées sur le site.

ALTI 2A ne peut également garantir une disponibilité permanente du site internet et ne saurait être tenue responsable des éventuelles interruptions ou dysfonctionnements indépendants de sa volonté.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.

Ces liens sont proposés à titre informatif. ALTI 2A n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La présence d'un lien vers un site externe ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une validation de celui-ci.

7. Données personnelles

Dans le cadre de l'utilisation du site, ALTI 2A peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lorsque vous utilisez un formulaire de contact ou adressez une demande par e-mail.

Les modalités de collecte et de traitement de ces données, ainsi que les droits dont vous disposez, sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :

contact@alti-2a.com

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement et, selon les services utilisés sur le site, certains traceurs pouvant être soumis à votre consentement.

Les informations relatives aux cookies et à leur utilisation sont détaillées dans la Politique de gestion des cookies accessible sur le site.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les règles de compétence juridictionnelle applicables sont celles prévues par la réglementation en vigueur.

Créez votre propre site internet avec Webador